Républiques
AMERIQUES, Colonisation, Constitution, DROIT, EUROPE, France, Haïti, NOUVEAU MONDE, REGIMES POLITIQUES, Républiques, Révolutions, Révolutions (Amériques)
1er janvier 1804 : Proclamation de l’indépendance de la République d’Haïti
Jean-Jacques Dessalines proclame l’indépendance de Saint-Domingue sous le nom d’Haïti (ainsi appelée par les Arawaks de l’île avant l’arrivée des Espagnols), premier État noir dans les Amériques, et met ainsi fin à plusieurs siècles d’esclavage et de traite négrière dans cette colonie française. Sources : Manuel Covo, L’Histoire, « Quand les esclaves se rebellent » n° 415
ACTEURS CLES, Constitution, DROIT, EUROPE, France, Napoléon BONAPARTE (1769-1821), REGIMES POLITIQUES, Républiques, Révolutions, Révolutions (Europe)
13 décembre 1799 : la constitution du 22 frimaire an VIII institue le Consulat
La nouvelle constitution contient quelques éléments qui ouvrent la porte à la régression juridique. Dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen et son célèbre article 1, le passage « tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits… » a disparu et son article 91 indique que « le régime des colonies françaises